1. ÉDITEUR DE L'APPLICATION
L'application CarbuTracker est éditée par l'association K&D Initiatives, association loi 1901 (RNA : W242005318).
Siège social : 35 Rue du Limousin, 24270 Lanouaille.
Président : Damien LOUIS
Trésorier et Secrétaire : Kevin VILLECHALANE
Contact : contact@carbu-tracker.fr
2. HÉBERGEMENT
Société : IONOS SARL
Adresse : 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Site web : www.ionos.fr
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble du contenu de CarbuTracker (logo, textes, interface, code source) est la propriété exclusive de l'association K&D Initiatives, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
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Voir la Politique de confidentialité de CarbuTracker.
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6. RESPONSABILITÉ
L'association K&D Initiatives s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur CarbuTracker.
Elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des résultats obtenus suite à un usage inadapté du service.
L'accès peut être interrompu pour maintenance ou cas de force majeure.
7. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 25/06/2026